Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAORS PREMIER CRU
MAISON DU VIN DE CAHORS

Numéro de dépôt :
96632400
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CAORS PREMIER CRU

Déposée le 27 juin 1996 par MAISON DU VIN DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAORS PREMIER CRU »

Le déposant est MAISON DU VIN DE CAHORS, domicilié(e) 430, Ave. J. Jaurès - BP 199, 46004 CAHORS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis LAFFARGUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MAISON DU VIN DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : ROGOMME DU CAHORS , ROGOMME DU QUERCY , REGUM DU CAHORS , CAHORS PREMIER CRU , REGUM DU QUERCY , REGOMME DU QUERCY , REGOMME DU CAHORS


MAISON DU VIN DE CAHORS - 430, Ave. J. Jaurès - BP 199, 46004 CAHORS CEDEX - France


Francis LAFFARGUE - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357426 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

CAORS PREMIER CRU Boissons alcooliques, vins, champagne à l'exception des bières

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.